question ticket

[jimrrbk41]

Bonjours j'ai recu un infraction pour avoir embarquer un passager sur mon quad 1 plAce . jai recu 333$ dinfraction ... Est-ce normal comme prix a t'il matiere a me plaindre j'en etait a ma premiere infraction et j'ai rester tres poli avec la police

[Patman]

La loi est très sévère:
20. Le conducteur d'un véhicule hors route doit avoir avec lui le certificat d'immatriculation du véhicule délivré en vertu du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2), l'attestation d'assurance de responsabilité civile, un document attestant son âge et, le cas échéant, le certificat d'aptitude ou son autorisation à conduire visé au deuxième alinéa de l'article 18 ou au deuxième alinéa de l'article 21.1.
En cas de prêt ou de location pour une période inférieure à un an consenti par une personne dans le cadre de son commerce, il doit aussi avoir avec lui un document faisant preuve de la durée du prêt ou une copie du contrat de location.
1996, c. 60, a. 20; 2009, c. 18, a. 7.
21. Ne peuvent être transportés sur un véhicule hors route plus de passagers que la capacité indiquée par le fabricant.
À défaut d'indication du fabricant, un seul passager peut être transporté sur une motoneige et aucun sur les autres véhicules hors route.
Un passager supplémentaire peut être transporté si le véhicule est muni d'un équipement additionnel, prévu à cette fin et installé selon les normes du fabricant.
1996, c. 60, a. 21.
21.1. Malgré l'article 21, un véhicule tout-terrain muni de quatre roues sur lequel le fabricant du véhicule n'a installé aucun siège de passager peut être modifié pour y ajouter un tel siège, pourvu qu'il soit installé conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant du siège.
Le conducteur d'un véhicule modifié conformément au premier alinéa doit, lorsqu'il transporte un passager, être titulaire d'un certificat obtenu d'un agent habilité par le gouvernement attestant qu'il possède les aptitudes et les connaissances requises pour conduire un tel véhicule avec passager, à moins d'être autrement autorisé à le conduire en vertu des lois de son lieu de résidence.
2009, c. 18, a. 8.
http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... /V1_2.html

55. Le conducteur d'un véhicule hors route qui contrevient à l'une des dispositions des articles 5 et 11 à 12.2, du premier alinéa de l'article 20, de l'article 21, du premier alinéa de l'article 21.1, des articles 25 et 30 à 32 ou à l'une des dispositions réglementaires édictées en vertu de l'article 48 commet une infraction et est passible d'une amende de 100 $ à 200 $.
1996, c. 60, a. 55; 2009, c. 18, a. 16; 2010, c. 33, a. 16

59. Le conducteur d'un véhicule hors route qui contrevient à l'une des dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article 18, du deuxième alinéa de l'article 21.1 ou des deux premiers alinéas de l'article 35 commet une infraction et est passible d'une amende de 250 $ à 500 $.

[Frankystg]

t'avais tu un siège et des appuis pieds?
t'avais pas ton certificat d'aptitude?
t'a quoi comme machine un utilitaire ou un sport?

pleins de facteurs qui peuvent faire monter ton ticket...

normalement c'est 100$ plus les frais pour chaque infraction y me semble

[Rick91]

t'avais tu un siège et des appuis pieds?
t'avais pas ton certificat d'aptitude?
t'a quoi comme machine un utilitaire ou un sport?

pleins de facteurs qui peuvent faire monter ton ticket...

normalement c'est 100$ plus les frais pour chaque infraction y me semble

si il y a pas son certificat c'est entre 250$ et 500$

59. Le conducteur d'un véhicule hors route qui contrevient à l'une des dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article 18, du deuxième alinéa de l'article 21.1 ou des deux premiers alinéas de l'article 35 commet une infraction et est passible d'une amende de 250 $ à 500 $.

21.1. Malgré l'article 21, un véhicule tout-terrain muni de quatre roues sur lequel le fabricant du véhicule n'a installé aucun siège de passager peut être modifié pour y ajouter un tel siège, pourvu qu'il soit installé conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant du siège.
Le conducteur d'un véhicule modifié conformément au premier alinéa doit, lorsqu'il transporte un passager, être titulaire d'un certificat obtenu d'un agent habilité par le gouvernement attestant qu'il possède les aptitudes et les connaissances requises pour conduire un tel véhicule avec passager, à moins d'être autrement autorisé à le conduire en vertu des lois de son lieu de résidence.
2009, c. 18, a. 8.

[xsinx]

Donc à 333$ c'est une aubaine finalement :)

[Patman]

Donc à 333$ c'est une aubaine finalement :)

Il a eu sans doute 250$ + frais :?

[ulfheonar1]

ya rien qui dit qu'on peux pas mettre un siege sur un sport , et si je fabrique le siege je peux faire mes propres recommandation ? ya rien nul part qui parle dappuie pied .

[Patman]

ya rien qui dit qu'on peux pas mettre un siege sur un sport , et si je fabrique le siege je peux faire mes propres recommandation ? ya rien nul part qui parle dappuie pied .

10.  Le passager d'un véhicule hors route doit monter derrière le conducteur et demeurer assis en faisant face vers l'avant, les pieds reposant sur les appuie-pieds, tant que le véhicule est en mouvement.
D. 1222-2004, a. 10.

[Frankystg]

ya rien qui dit qu'on peux pas mettre un siege sur un sport , et si je fabrique le siege je peux faire mes propres recommandation ? ya rien nul part qui parle dappuie pied .

Ton siege tu le met sur quoi? Si y se fait pas de rack pour ton vtt c'est la le bug sur les sports. Trouve toi un rack pis t'auras pas de trouble. Les rack home made ca passe pas pis les sieges ca depend des clubs mais ici moi mon club accepte juste les sieges aftermarket et non les home made. Informe toi a ton club

[nordique]

Pour ce qui est des modèles sport, la géométrie du chassis et le fait que ces modèles soient courts et faits pour une seule personne ne permet pas un passager à l'arrière. Peu importe ce que tu installeras, ce type de VTT ne permet pas le passager.

[Frankystg]

Pour ce qui est des modèles sport, la géométrie du chassis et le fait que ces modèles soient courts et faits pour une seule personne ne permet pas un passager à l'arrière. Peu importe ce que tu installeras, ce type de VTT ne permet pas le passager.

Aucun VTT ne permet de passagers sauf les vrai 2 places.

T'auras beau dire ce que tu veux si c'est pas indiqué dans la loi, rien empêche de le faire si ca marche.

Moi mon Wolverine 450, j'ai ajouté un rack, un siège et fait des appuis pieds. Je peux transporter mon fils de 5 ans sans problème mais quand il aura 7-8 ans, ce sera une autre affaire et on changera de vtt en temps et lieux. Disons que si je l'aurais fait pour un adulte, y aurait fallu que le rack soit au moins 8" dans le vide en arrière mais beaucoup de vtt de vieille génération sont fait en ce sens et c'est parfaitement légal d'y transporter un passager.

[nordique]

Fais comme tu veux.