Forum Quad par Quadiste.net

Es-ce que quelqu'un pourrait me dire de quel montant serait la contravention si roule a deux sur mon quad 1 place sur les sentiers et que je n'ai pas suivi le cours ? Es-ce que les agents vérifient ça souvent et es-ce qu'ils sont tolérants.

Ma question est pas évidente, merci de vos réponses |

C'est entre 150$ et 300$ . Non il n'y a pas de tolérance :?


21. Ne peuvent être transportés sur un véhicule hors route plus de passagers que la capacité indiquée par le fabricant.

À défaut d’indication du fabricant, un seul passager peut être transporté sur une motoneige et aucun sur les autres véhicules hors route.

Un passager supplémentaire peut être transporté si le véhicule est muni d’un équipement additionnel, prévu à cette fin et installé selon les normes du fabricant.

1996, c. 60, a. 21.

21.1. Malgré l’article 21, un motoquad sur lequel le fabricant du véhicule n’a installé aucun siège de passager peut être modifié pour y ajouter un tel siège, pourvu qu’il soit installé conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant du siège.

Le conducteur d’un véhicule modifié conformément au premier alinéa doit, lorsqu’il transporte un passager, être titulaire d’un certificat obtenu d’un agent habilité par le gouvernement attestant qu’il possède les aptitudes et les connaissances requises pour conduire un tel véhicule avec passager. Le présent alinéa ne s’applique pas au titulaire d’un permis de conduire délivré par une autre autorité administrative que la Société de l’assurance automobile du Québec l’autorisant à conduire un véhicule routier sur un chemin public au sens du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).

2009, c. 18, a. 8; 2014, c. 12, a. 13.





55. Le conducteur d’un véhicule hors route qui contrevient à l’une des dispositions des articles 5 et 11 à 12.2, du premier alinéa de l’article 20, de l’article 21, du premier alinéa de l’article 21.1, des articles 21.4, 21.5, 21.8, 21.9, 25 et 30 à 32 ou à l’une des dispositions réglementaires édictées en vertu de l’article 48 commet une infraction et est passible d’une amende de 150 $ à 300 $.

1996, c. 60, a. 55; 2009, c. 18, a. 16; 2010, c. 33, a. 16; 2014, c. 12, a. 27.

Merci Patman. Je ne prendrai pas de chance!

jax a écrit :Merci Patman. Je ne prendrai pas de chance!

Très responsable de votre part d'avoir posé la question.
Et vous avez pris une sage décision.

Félicitation ! :wink: