Nanon, nanon... ça pourrait être litigieux dans le cas d'un passager sur un vtt 1 place...YamHonda a écrit :Si je te comprends bien, VTT 1 place ou 2 places c'est litigieux dans le cas du passager, donc ça pas rapport le banc de passager, non ?Le Kan Gourou a écrit ::(b)YamHonda a écrit :Ton assurance va-t-elle payer pour les soins médicaux/invalidité du passager ? C'est ça qui est litigieux et le sujet du topic
Pour TES soins médicaux/invalidité ? Non. Seule une assurance personnelle de soins médicaux, comme au travail par exemple, paierait pour ça, pas l'assurance du vtt !
Pour les dommages à la maison du voisin ? Oui, si c'est prouvé que tu en est légalement responsable
Pour les dommages à ton VTT ? Seulement si tu as pris l'assurance "Collision", le chapitre B dans le jargon
Maintenant, tu fais la même ride avec un VTT 1 place et l'accident se passe dans exactement les mêmes circonstances et donne les mêmes résultats. Ton assurance va-t-elle indemniser de la même façon ? C'est ça que l'on tente de savoir avec précision
Je crois que oui. Mais ça vaut la peine de poser la question :wink:
Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
Explique-moi pourquoi la cie d'assurance acceptera de payer pour le passager du 2 places et pas pour le 1 place ? Simplement parce que le 2 places est homologué et que le 1 place est juste 'accepté' (même si la loi semble se diriger vers un modif en ce sens) ? Je ne crois pas ... Car sur un VTT ou sur l'autre, le passager est conscient du danger et en assume la responsabilité avec ses propres assurances (vie/invalidité): c'est pas l'assurance-VTT qui couvre ces frais-là.Le Kan Gourou a écrit : Nanon, nanon... ça pourrait être litigieux dans le cas d'un passager sur un vtt 1 place...
La seule chose que je verrais c'est que l'assurance-vie de mon passager en viendrait à me poursuivre, mais à ma défense je dis que le passager a accepté de monter à bord d'un VTT 1 place en toute connaissance de cause, que c'était bien indiqué sur le petit sticker du VTT et du siège/coffre et qu'il l'a bien vu :wink:
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
le mystere dans tout ca fait 10 ans que cette loi est en vigueur pourquoi la cette annee ca changerait , ya pas un avocat dans le forum qui peut nous explique .....
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
À l'avenir quand je vais roulé trop vite,je vais repenser à toutes les questions que vous avez soulevé.
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
quadboy a écrit :À l'avenir quand je vais roulé trop vite,je vais repenser à toutes les questions que vous avez soulevé.
J'suis sur que je vais "slaqué" la clanche à gaz
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
Bon, écoutez les opinions et la conclusion qu'on a discuté moi et d'ancien collègues qui eux sont encore dans le domaine:
- Les dommages corporels du passager seraient couverts avec l'assurance du vtt, peu importe qu'il soit conçu pour 1 ou 2 personnes, mais seulement si vous en êtes légalement tenu responsable...
Le paiement pour dommages au passager n'est pas automatique, les indemnisations sont payables seulement si vous le conducteur en êtes légalement tenu responsable, vous devez être fautif de l'accident.
C'est possible aussi que ce soit la faute du fabricant... ou de l'autre vtt impliqué... ou du tracteur etc. ... vous me suivez ?
N'empêche que votre passager devrait avoir une assurance personnelle pour dommages corporels, comme vous...
- Les dommages corporels du passager seraient couverts avec l'assurance du vtt, peu importe qu'il soit conçu pour 1 ou 2 personnes, mais seulement si vous en êtes légalement tenu responsable...
Le paiement pour dommages au passager n'est pas automatique, les indemnisations sont payables seulement si vous le conducteur en êtes légalement tenu responsable, vous devez être fautif de l'accident.
C'est possible aussi que ce soit la faute du fabricant... ou de l'autre vtt impliqué... ou du tracteur etc. ... vous me suivez ?
N'empêche que votre passager devrait avoir une assurance personnelle pour dommages corporels, comme vous...
YamHonda a écrit :Explique-moi pourquoi la cie d'assurance acceptera de payer pour le passager du 2 places et pas pour le 1 place ? Simplement parce que le 2 places est homologué et que le 1 place est juste 'accepté' (même si la loi semble se diriger vers un modif en ce sens) ? Je ne crois pas ... Car sur un VTT ou sur l'autre, le passager est conscient du danger et en assume la responsabilité avec ses propres assurances (vie/invalidité): c'est pas l'assurance-VTT qui couvre ces frais-là. Faux: si le conducteur est fautif, les assurances du vtt peuvent s'appliquer pour les dommages au passager, en plus de son assurance personnelle
La seule chose que je verrais c'est que l'assurance-vie de mon passager en viendrait à me poursuivre, mais à ma défense je dis que le passager a accepté de monter à bord d'un VTT 1 place en toute connaissance de cause, que c'était bien indiqué sur le petit sticker du VTT et du siège/coffre et qu'il l'a bien vu C'est possible que l'assurance du passager te poursuive, mais ce sera tes assurances du vtt qui vont te défendre et si tu es jugé responsable ils devraient payer
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
Bon. C'est encore mieux que je le pensais
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
ma passagere ces ma femme su mon assurance elle est couvert c est pas mal la meuilleur explication qu on a eu merci de etre informeLe Kan Gourou a écrit :Bon, écoutez les opinions et la conclusion qu'on a discuté moi et d'ancien collègues qui eux sont encore dans le domaine:
- Les dommages corporels du passager seraient couverts avec l'assurance du vtt, peu importe qu'il soit conçu pour 1 ou 2 personnes, mais seulement si vous en êtes légalement tenu responsable...
Le paiement pour dommages au passager n'est pas automatique, les indemnisations sont payables seulement si vous le conducteur en êtes légalement tenu responsable, vous devez être fautif de l'accident.
C'est possible aussi que ce soit la faute du fabricant... ou de l'autre vtt impliqué... ou du tracteur etc. ... vous me suivez ?
N'empêche que votre passager devrait avoir une assurance personnelle pour dommages corporels, comme vous...
YamHonda a écrit :Explique-moi pourquoi la cie d'assurance acceptera de payer pour le passager du 2 places et pas pour le 1 place ? Simplement parce que le 2 places est homologué et que le 1 place est juste 'accepté' (même si la loi semble se diriger vers un modif en ce sens) ? Je ne crois pas ... Car sur un VTT ou sur l'autre, le passager est conscient du danger et en assume la responsabilité avec ses propres assurances (vie/invalidité): c'est pas l'assurance-VTT qui couvre ces frais-là. Faux: si le conducteur est fautif, les assurances du vtt peuvent s'appliquer pour les dommages au passager, en plus de son assurance personnelle
La seule chose que je verrais c'est que l'assurance-vie de mon passager en viendrait à me poursuivre, mais à ma défense je dis que le passager a accepté de monter à bord d'un VTT 1 place en toute connaissance de cause, que c'était bien indiqué sur le petit sticker du VTT et du siège/coffre et qu'il l'a bien vu C'est possible que l'assurance du passager te poursuive, mais ce sera tes assurances du vtt qui vont te défendre et si tu es jugé responsable ils devraient payer
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
Euh, non choker, attention, faut pas mélanger là. Ta femme elle est pas couverte par l'assurance du vtt ! :o
Ta femme, c'est comme si c'était toi, tu es pas couvert pour tes dommages corporels, ni elle, ni tes enfants sur l'assurance du vtt.
:(drive)
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
dans ce cas j ai une assurance familliale prive ou je travaille sa couvre toute les niaserie qu on peut faire..... :(agree)Le Kan Gourou a écrit :Euh, non choker, attention, faut pas mélanger là. Ta femme elle est pas couverte par l'assurance du vtt ! :o
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Re: Êtes vous d'accord avec le texte de Daniel Petillot ?
Bon, là c'est mieux, c'est en plein ça ! :(agree)choker a écrit :dans ce cas j ai une assurance familliale prive ou je travaille sa couvre toute les niaserie qu on peut faire..... :(agree)Le Kan Gourou a écrit :Euh, non choker, attention, faut pas mélanger là. Ta femme elle est pas couverte par l'assurance du vtt ! :o
Ta femme, c'est comme si c'était toi, tu es pas couvert pour tes dommages corporels, ni elle, ni tes enfants sur l'assurance du vtt.
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