2+2=4 a écrit :Un SBS a une plaque de VHR, oui ou non? S'il a une plaque de VHR, c'est qu'il est considéré comme un VHR. Mais il n'entre pas dans les 2 catégories définies par La Loi. Il se retrouve dons dans la catégorie 3 qui est un espèce de foure tout. Ni les clubs de motoneiges, ni ceux de VTT ni ceux de Enduro n'ont loisirs de les acceuillir dans leurs sentiers. Il ne reste plus qu'aux proprios de ces machenes et toutes les autres se se faire une association à part avec des sentiers à part ou n'importe quel bidule qu'inventera l'industrie pourra circuler.
Où - et c'est le raisonnement que tu défends je pense Inook - ils ne sont pas des VHR.
S'ils ne sont pas de VHR ils n'ont rien à faire dans les sentiers de VHR. Les proprios de SBS devraient donc réclamer le droit de circuler sur les chemins publics plutôt qu'en sentier de VHR, ce qui d'ailleurs serait bien plus logique compte tenu du type de véhicule.
Premièrement, les side-by-side sont affichés en tant que "hors-route" par les manufacturiers. Je n'ai pas lu le manuel qui vient avec ces machines mais je suis convaincu que c'est écrit "Not for use on roads". De toute façon, juste à voir les pneus.. Ils ne sont pas conçu pour rouler sur des chemins publics. C'est sûrement écrit dessus "Not for hightway use".
Bon, ceci étant dit, ce n'est pas les propriétaires qui doivent demander au gouvernement de permettre ces véhicules de circuler sur ces chemins, mais la compagnie.
Il faut comprendre que le side-by-side sont des véhicules hors-route mais ne sont pas visé par la loi des véhicules hors-route à cause des clauses restrictives dans l'article 1.
Véhicules hors-route et Loi des véhicules hors route sont 2 choses différentes.
De plus, la SAAQ et le Ministère des Transports, c'est 2 entités différentes.
Voici la définition du point de vue la SAAQ:
Véhicule hors route
Tout véhicule routier utilisé exclusivement sur un terrain ou un chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics. Cela concerne le véhicule sur chenilles métalliques, mais pas le véhicule dont l'utilisation nécessite un permis de la Commission des transports du Québec.
Le side-by-side fitte parfaitement là-dedans, mais ne fitte pas du tout dans la loi des véhicules hors-route ... ;)
Les Spider de BRP, ça te dit quelque chose? ;) C'est BRP qui a négocié avec le gouvernement, pas les propriétaires.
C'est bien écrit dans la réponse du MTQ, les side-by-side ne sont pas dans la loi des VHR.
Ils sont réglementés nulle part, mais ils sont quand même légaux sur des terrains privés et sur des terres de la couronne en dehors des chemins publics, en incluant les chemins forestiers.
Toutefois, j'ai une nette impression que le Gouvernement va, tôt ou tard, inclure les side-by-side dans la même catégorie que les quads, grâce à la pression des manufacturiers japonais pour compenser la perte de ventes de VTT au Québec à cause du retrait de la tolérance du 2 passagers sur un VTT à une place ;)
Je serais très curieux de voir la tournure de tout ça. Le gouvernement pourrait inclure ces véhicules dans la Loi mais la Fédération peut toujours refuser de les avoir sur ses sentiers mais ça fera un argument de moins pour expliquer les raisons du refus.
C'est comme les VTT équipés de chenilles, la Fédération ne peut pas les accepter car ils sont illégaux au point de vue de la Loi. Elle n'est pas pour le faire car sinon elle pourrait avoir des problèmes avec la justice...
